Infractions

Si vous roulez à une vitesse excessive, la police peut retirer immédiatement votre permis de conduire. Cela arrive en cas d’infractions graves.

Vous risquez cela si vous roulez à plus de 20 km/h au-dessus de la vitesse autorisée en agglomération, en zone 30 ou dans une zone résidentielle. Sur toutes les autres routes, cela peut arriver si vous roulez à plus de 30 km/h au-dessus de la vitesse autorisée.

La police peut aussi retirer immédiatement votre permis de conduire en cas d’autres infractions graves.

La déchéance du droit de conduire, ou interdiction de conduire, est prononcée par le juge au tribunal.

Si vous roulez à plus de 20 km/h au-dessus de la vitesse autorisée en agglomération, en zone 30 ou dans une zone résidentielle, ou à plus de 30 km/h au-dessus de la vitesse autorisée sur toutes les autres routes, le juge peut prononcer une déchéance du droit de conduire.

Si vous roulez à plus de 30 km/h au-dessus de la vitesse autorisée en agglomération, en zone 30 ou dans une zone résidentielle, ou à plus de 40 km/h au-dessus de la vitesse autorisée sur toutes les autres routes, le juge doit prononcer une déchéance du droit de conduire.

La déchéance dure au moins huit jours et peut aller jusqu’à maximum cinq ans. Pour les conducteurs débutants qui ont leur permis de conduire depuis moins de deux ans, les sanctions sont encore plus sévères.

Rouler trop vite est une infraction, mais rouler trop lentement, freiner ou s’arrêter sans raison valable est également interdit.

La récidive signifie que vous commettez une nouvelle infraction dans les trois ans qui suivent une condamnation.

Cela vaut notamment pour :

• la conduite sous l’influence de l’alcool ou de drogues ;
• la conduite sans permis de conduire valable ;
• la conduite sans assurance ;
• l’utilisation d’un détecteur de radar ;
• le délit de fuite ;
• une vitesse excessive ou inadaptée ;
• les infractions du quatrième degré.

Si vous êtes à nouveau condamné pendant cette période, une déchéance du droit de conduire d’au moins trois mois est prononcée.

Vous devez alors repasser et réussir les examens théorique et pratique, ainsi que des examens médicaux et psychologiques.

En cas de deux condamnations pendant cette période, la déchéance est d’au moins six mois. En cas de trois condamnations, elle passe même à au moins neuf mois.

Lorsque vous avez votre permis B depuis moins de 2 ans, vous risquez des sanctions plus sévères pour certaines infractions graves.

Cela vaut notamment pour la consommation d’alcool ou de drogues, les excès de vitesse et les infractions du troisième ou du quatrième degré, mais aussi pour d’autres infractions graves.